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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Inscription et gestion des comptes utilisateur
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4. Contenu créé par l’utilisateur et comportement
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5. Usages interdits
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6. Garantie et clause de non-responsabilité
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7. Limitation de responsabilité
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8.Résiliation
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Lors de la résiliation, votre accès au service prendra fin sur-le-champ. Toutes les clauses des Conditions qui, par leur nature, doivent rester en vigueur après la résiliation, continueront de s’appliquer, notamment celles concernant la propriété, les garanties exclues, l’indemnisation et les limites de responsabilité.
Pour annuler votre compte, il vous suffit de cesser d’utiliser le service. Nous nous réservons également le droit de suspendre ou de clôturer votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, y compris mais sans s’y limiter, une violation des Conditions.
9. Changements des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons d’opérer et de fournir un préavis d’au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n’entrent en vigueur.
Il vous incombe de revoir périodiquement ces Conditions pour détecter d’éventuels changements. Votre utilisation continue du service après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements.
Ce qui constitue un changement matériel sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d’accéder ou d’utiliser notre service après l’entrée en vigueur de ces modifications, vous acceptez d’être lié par les termes révisés.
10. Loi applicable et compétence juridictionnelle
Ces Conditions seront interprétées selon les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte de ses règles relatives aux conflits de lois. Le fait de ne pas faire valoir un droit ou une clause de ces Conditions ne signifiera pas une renonciation à celui-ci.
Tout différend résultant de ou en rapport avec ces Conditions ou le service sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez expressément la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation fondée sur un lieu inapproprié ou un forum non adéquat.
Si une clause des présentes Conditions est jugée nulle ou inapplicable par un tribunal, le reste des dispositions demeurera en vigueur. Ces Conditions forment l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant notre service.
11. Informations de contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter :
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12. Reconnaissance
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